Déposée le 23 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCO INTERNATIONAL TRADING (F.I.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCO INTERNATIONAL TRADING (F.I.T domicilié(e) Siège: 118 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO INTERNATIONAL TRADING S.A. (F.I.T.) - France.
La marque NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE est expirée depuis le 23 juillet 2003.
FRANCO INTERNATIONAL TRADING (F.I.T a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VINCENNES
FRANCO INTERNATIONAL TRADING S.A. (F.I.T.) - Siège: 118 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS - France - SIREN 330440603
FRANCO INTERNATIONAL TRADING S.A. (F.I.T.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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